CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

NOEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2017, identifiée par le SIREN 830 881 900. Son siège social est situé 18 rue Derriere les Vergers, 25360 Gonsans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIERRY NOEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOEL

Dénomination
NOEL
SIREN
830 881 900
SIRET (siège)
830 881 900 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46830881900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 881 900
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 2017
Siège social
18 RUE DERRIERE LES VERGERS, 25360, GONSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL

Acquisition, administration, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel ou commercial ou à usage mixte, la construction sur les terrains acquis par la société, d'immeu bles de même nature que ceux précités, et à titre occasionnel la vente de biens et droits immobiliers

Finances de NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOEL

TN

THIERRY NOEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2017) · 9 ans

CU

CAROLE USANNA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de NOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 GONSANSSiègeActif

    830 881 900 00013 · ouvert le 21 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-13 · Début d'activité : 2017-06-21

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2017

Questions fréquentes sur NOEL

Quel est le numéro SIREN de NOEL ?

Le numéro SIREN de NOEL est 830 881 900. Le SIRET de son siège social est 830 881 900 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46830881900.

Qui dirige NOEL ?

NOEL est dirigée par THIERRY NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOEL ?

Le siège social de NOEL est situé 18 rue Derriere les Vergers, 25360 Gonsans.

NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL.