JOUSSE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 535 842 371. Elle est domiciliée La Barotiere, 74920 Combloux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de JOUSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- JOUSSE MICHEL
- SIREN
- 535 842 371
- SIRET (siège)
- 535 842 371 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR57535842371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 842 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- LA BAROTIERE, 74920, COMBLOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSE MICHEL
Location de logements
Finances de JOUSSE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOUSSE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOUSSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74920 COMBLOUXSiègeActif
535 842 371 00028 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de JOUSSE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOUSSE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOUSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOUSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur JOUSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de JOUSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de JOUSSE MICHEL est 535 842 371. Le SIRET de son siège social est 535 842 371 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57535842371.
Où se situe le siège social de JOUSSE MICHEL ?
Le siège social de JOUSSE MICHEL est situé La Barotiere, 74920 Combloux.
JOUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSE MICHEL.
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