LE CHEVREFEUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 18,3 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHEVREFEUILLE est une SCI immatriculée le 9 novembre 1987 sous le numéro SIREN 342 618 576. Son siège social est situé 361 RTE de l'Epine, 74920 Combloux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE-PIERRE BUET en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE CHEVREFEUILLE
INSEE- Dénomination
- LE CHEVREFEUILLE
- SIREN
- 342 618 576
- SIRET (siège)
- 342 618 576 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR90342618576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 618 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 293,88 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 novembre 1987
- Siège social
- 361 RTE de l'Epine, 74920, Combloux
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEVREFEUILLE
Activités immobilières, acquisition ou prise à bail d'immeubles à usage d'habitation, bureaux ou à usage commercial, et leur mise en location.
Finances de LE CHEVREFEUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEVREFEUILLE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2023
Autre
Autre
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHEVREFEUILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74920 ComblouxSiègeActif
342 618 576 00033 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 6820B
- 74700 SALLANCHESFermé
342 618 576 00017 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CHEVREFEUILLE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CHEVREFEUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHEVREFEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHEVREFEUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVREFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHEVREFEUILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00479
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVREFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHEVREFEUILLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
BUET Marie-Pierre Lucile nom d'usage : MUFFAT-JOLY n'est plus gérant. MUFFAT-JOLY Eliette Marie devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
BUET Pierre nom d'usage : BUET n'est plus gérant. BUET Michèle nom d'usage : BUET n'est plus gérant. BUET Marie-Pierre Lucile nom d'usage : MUFFAT-JOLY devient gérant
- création
Date d'effet : 09 novembre 1987
Questions fréquentes sur LE CHEVREFEUILLE
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVREFEUILLE ?
Le numéro SIREN de LE CHEVREFEUILLE est 342 618 576. Le SIRET de son siège social est 342 618 576 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90342618576.
Qui dirige LE CHEVREFEUILLE ?
LE CHEVREFEUILLE est dirigée par MARIE-PIERRE BUET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHEVREFEUILLE ?
Le siège social de LE CHEVREFEUILLE est situé 361 RTE de l'Epine, 74920 Combloux.
LE CHEVREFEUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVREFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVREFEUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVREFEUILLE.
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