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JT LA DOUA

Active
Siren801 975 194SCI01600 ReyrieuxCréée le 28 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

JT LA DOUA est une SCI immatriculée le 28 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 975 194. Son siège social est situé 697 CHE de Veissieux le Haut, 01600 Reyrieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOEL MANCUSO, gérant.

Fiche d'identité de JT LA DOUA

Dénomination
JT LA DOUA
SIREN
801 975 194
SIRET (siège)
801 975 194 00029
N° TVA intracommunautaire
FR62801975194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 975 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 avril 2014
Siège social
697 CHE de Veissieux le Haut, 01600, Reyrieux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JT LA DOUA

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de JT LA DOUA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JT LA DOUA

JM

JOEL MANCUSO

Gérant

Depuis la création (28 avril 2014) · 12 ans

TM

THIERRY MANCUSO

Gérant

Depuis la création (28 avril 2014) · 12 ans

Établissements de JT LA DOUA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 ReyrieuxSiègeActif

    801 975 194 00029 · ouvert le 23 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    801 975 194 00011 · ouvert le 04 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de JT LA DOUA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de JT LA DOUA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JT LA DOUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JT LA DOUA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JT LA DOUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JT LA DOUA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JT LA DOUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JT LA DOUA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-04

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2014

Questions fréquentes sur JT LA DOUA

Quel est le numéro SIREN de JT LA DOUA ?

Le numéro SIREN de JT LA DOUA est 801 975 194. Le SIRET de son siège social est 801 975 194 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62801975194.

Qui dirige JT LA DOUA ?

JT LA DOUA est dirigée par JOEL MANCUSO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JT LA DOUA ?

Le siège social de JT LA DOUA est situé 697 CHE de Veissieux le Haut, 01600 Reyrieux.

JT LA DOUA est-elle toujours en activité ?

Oui, JT LA DOUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JT LA DOUA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JT LA DOUA.

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