KAAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KAAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 2017, identifiée par le SIREN 831 625 306. Son siège social est situé 17 B rue du Coteau, 90400 Sevenans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GOKHAN SUBASI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KAAN
INSEE- Dénomination
- KAAN
- SIREN
- 831 625 306
- SIRET (siège)
- 831 625 306 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40831625306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 625 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2017
- Siège social
- 17 B RUE DU COTEAU, 90400, SEVENANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAAN
La propriété et la gestion à titre civil de l'immeuble sis à SEVENANS (90400), 4 rue de Belfort.
Finances de KAAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAAN
INSEEÉtablissements de KAAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90400 SEVENANSSiègeActif
831 625 306 00012 · ouvert le 16 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de KAAN
INPIComptes annuels de KAAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAAN. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025006100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cCC
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025003295
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/01013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025L01560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024007914
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 14 février 2025 · N° 24/06755
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-25 · Début d'activité : 2017-08-16
- création
Date d'effet : 25 août 2017
Questions fréquentes sur KAAN
Quel est le numéro SIREN de KAAN ?
Le numéro SIREN de KAAN est 831 625 306. Le SIRET de son siège social est 831 625 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40831625306.
Qui dirige KAAN ?
KAAN est dirigée par GOKHAN SUBASI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAAN ?
Le siège social de KAAN est situé 17 B rue du Coteau, 90400 Sevenans.
KAAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KAAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAAN.
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