KANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
KANEL est une SCI immatriculée le 2 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 266 311. Son siège social est situé 3 rue du Marechal Bosquet, 40000 Mont-de-Marsan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLE HECK en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KANEL
INSEE- Dénomination
- KANEL
- SIREN
- 803 266 311
- SIRET (siège)
- 803 266 311 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09803266311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 266 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2014
- Siège social
- 3 RUE DU MARECHAL BOSQUET, 40000, MONT-DE-MARSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KANEL
La propriété et la gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers valeurs mobilières instruments financiers cote ou non contrat de capitalisation et plus particulièrement de toute participation dans toues sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles a quelque endroit qu'ils se trouvent situés
Finances de KANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KANEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2014 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40000 MONT-DE-MARSANSiègeActif
803 266 311 00015 · ouvert le 04 juillet 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de KANEL
INPIComptes annuels de KANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent KANEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 07 août 2025 · N° 23/07088
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d'une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 avril 2024 · N° 23/00561
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/2/1 nationalité A
Décision du 15 février 2024 · N° 22/07904
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 2023 · N° 21-25.721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 décembre 2022 · N° 17/05434
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mai 2001 · N° 99-19.329
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KANEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GEISH Isabelle, Marcelle
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-02 · Début d'activité : 2014-07-04
- création
Date d'effet : 02 juillet 2014
Questions fréquentes sur KANEL
Quel est le numéro SIREN de KANEL ?
Le numéro SIREN de KANEL est 803 266 311. Le SIRET de son siège social est 803 266 311 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09803266311.
Qui dirige KANEL ?
KANEL est dirigée par ISABELLE HECK, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de KANEL ?
Le siège social de KANEL est situé 3 rue du Marechal Bosquet, 40000 Mont-de-Marsan.
KANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KANEL.
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