KAZAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 596 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 900 068 776, KAZAN est une SCI créée le 4 juin 2021. Elle est domiciliée 16 rue de la Prefecture, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. JACQUELINE BRETON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAZAN
INSEE- Dénomination
- KAZAN
- SIREN
- 900 068 776
- SIRET (siège)
- 900 068 776 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74900068776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 068 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 596 400 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 04 juin 2021
- Siège social
- 16 RUE DE LA PREFECTURE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAZAN
la détention, la gestion et l'organisation d'un patrimoine immobilier et mobilier.
Finances de KAZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAZAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 juin 2021) · 5 ans
Établissements de KAZAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
900 068 776 00013 · ouvert le 07 avril 2021 · NAF 6832B
Documents juridiques de KAZAN
INPIComptes annuels de KAZAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAZAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 21/01257
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 novembre 2024 · N° 21/01257
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 1989 · N° 87-83.649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAZAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-04 · Début d'activité : 2021-04-07
- création
Date d'effet : 04 juin 2021
Questions fréquentes sur KAZAN
Quel est le numéro SIREN de KAZAN ?
Le numéro SIREN de KAZAN est 900 068 776. Le SIRET de son siège social est 900 068 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74900068776.
Qui dirige KAZAN ?
KAZAN est dirigée par JACQUELINE BRETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAZAN ?
Le siège social de KAZAN est situé 16 rue de la Prefecture, 25000 Besancon.
KAZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAZAN.
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