KS FERMETURES
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 884 613 548, KS FERMETURES est une SAS créée le 26 juin 2020. Elle est domiciliée 15 bd du Marechal Joffre, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). Elle est dirigée par HERVE SCHWEIGER, président de sas.
Fiche d'identité de KS FERMETURES
INSEE- Dénomination
- KS FERMETURES
- SIREN
- 884 613 548
- SIRET (siège)
- 884 613 548 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR02884613548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 613 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 26 juin 2020
- Siège social
- 15 BD DU MARECHAL JOFFRE, 90000, BELFORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KS FERMETURES
L'achat et la vente de menuiseries intérieures et extérieures, ainsi que leur pose. Le négoce de tous produits et matériaux de construction. Toutes activités administratives, de courtage et autres activités de soutien aux entreprises. Toutes coordinations et suivi de chantiers.
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Finances de KS FERMETURES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KS FERMETURES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Président · de juin 2020 à juillet 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KS FERMETURES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
884 613 548 00020 · ouvert le 04 juin 2020 · NAF 4332A
- 90800 BAVILLIERSFermé
884 613 548 00012 · ouvert le 04 juin 2020 · NAF 4332A
Documents juridiques de KS FERMETURES
INPIConformité de KS FERMETURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KS FERMETURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KS FERMETURES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 20/00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 28 avril 2023 · N° 21/01258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KS FERMETURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KS FERMETURES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Président : SCHWEIGER Hervé
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-26 · Début d'activité : 2020-06-04
- création
Date d'effet : 26 juin 2020
Questions fréquentes sur KS FERMETURES
Quel est le numéro SIREN de KS FERMETURES ?
Le numéro SIREN de KS FERMETURES est 884 613 548. Le SIRET de son siège social est 884 613 548 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02884613548.
Qui dirige KS FERMETURES ?
KS FERMETURES est dirigée par HERVE SCHWEIGER, président de sas.
Où se situe le siège social de KS FERMETURES ?
Le siège social de KS FERMETURES est situé 15 bd du Marechal Joffre, 90000 Belfort.
KS FERMETURES est-elle toujours en activité ?
Oui, KS FERMETURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KS FERMETURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KS FERMETURES.
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