KSAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KSAC est une SCI immatriculée le 22 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 247 511. Le siège social de l'entreprise se trouve Che sous Grillerin, 01250 Revonnas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE ROBIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KSAC
INSEE- Dénomination
- KSAC
- SIREN
- 504 247 511
- SIRET (siège)
- 504 247 511 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94504247511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 247 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 2008
- Siège social
- CHE SOUS GRILLERIN, 01250, REVONNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KSAC
Acquisition, administration et gestion de tout bien immobilier
Finances de KSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KSAC
INSEEÉtablissements de KSAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 REVONNASSiègeActif
504 247 511 00018 · ouvert le 28 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de KSAC
INPIComptes annuels de KSAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KSAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KSAC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025L02292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, hospitalisation D'office
Décision du 18 avril 2024 · N° 24/00057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KSAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-22 · Début d'activité : 2008-04-28
- création
Date d'effet : 22 mai 2008
Questions fréquentes sur KSAC
Quel est le numéro SIREN de KSAC ?
Le numéro SIREN de KSAC est 504 247 511. Le SIRET de son siège social est 504 247 511 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94504247511.
Qui dirige KSAC ?
KSAC est dirigée par STEPHANE ROBIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de KSAC ?
Le siège social de KSAC est situé Che sous Grillerin, 01250 Revonnas.
KSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, KSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KSAC.
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