L' ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 514 481 712, L' ARBOUSIER est une société civile créée le 14 mars 2016. Son siège social est situé 507 Che de la Teouliere, 83440 Tanneron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MATHIAS PELLAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L' ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- L' ARBOUSIER
- SIREN
- 514 481 712
- SIRET (siège)
- 514 481 712 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR63514481712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 481 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mars 2016
- Siège social
- 507 CHE DE LA TEOULIERE, 83440, TANNERON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L' ARBOUSIER
acquisition gestion administration de ses immeubles
Finances de L' ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L' ARBOUSIER
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Colette en fonction le 27 Août 2009 Gérant : BERTAINA Karine en fonction le 15 Septembre 2011 PAYEN
Associé · de septembre 2011 à mars 2016
Yvon Associé : PAYEN Colette BERTAINA
Gérant · de mars 2016 à septembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L' ARBOUSIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83440 TANNERONSiègeActif
514 481 712 00024 · ouvert le 24 août 2009 · NAF 6820B
- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEFermé
514 481 712 00016 · ouvert le 24 août 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de L' ARBOUSIER
INPIComptes annuels de L' ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L' ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L' ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L' ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/00531
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L' ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L' ARBOUSIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculée le 2016-03-14 · Début d'activité : 2009-08-24
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé : PAYEN Colette en fonction le 27 Août 2009 Gérant : BERTAINA Karine en fonction le 15 Septembre 2011
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-08-24
- création
Date d'effet : 14 mars 2016
Questions fréquentes sur L' ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de L' ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de L' ARBOUSIER est 514 481 712. Le SIRET de son siège social est 514 481 712 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63514481712.
Qui dirige L' ARBOUSIER ?
L' ARBOUSIER est dirigée par MATHIAS PELLAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de L' ARBOUSIER ?
Le siège social de L' ARBOUSIER est situé 507 Che de la Teouliere, 83440 Tanneron.
L' ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L' ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L' ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' ARBOUSIER.
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