L'ARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARCELLE est une SCI immatriculée le 27 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 745 541. Son siège social est situé 16 rue Charles Lalance, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VIRGINIE BLAIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'ARCELLE
INSEE- Dénomination
- L'ARCELLE
- SIREN
- 899 745 541
- SIRET (siège)
- 899 745 541 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78899745541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 745 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mai 2021
- Siège social
- 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARCELLE
L'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de L'ARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARCELLE
INSEEÉtablissements de L'ARCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
899 745 541 00016 · ouvert le 24 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARCELLE
INPIComptes annuels de L'ARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ARCELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 07 novembre 2025 · N° 22/01036
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARCELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-27 · Début d'activité : 2021-05-24
- création
Date d'effet : 27 mai 2021
Questions fréquentes sur L'ARCELLE
Quel est le numéro SIREN de L'ARCELLE ?
Le numéro SIREN de L'ARCELLE est 899 745 541. Le SIRET de son siège social est 899 745 541 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78899745541.
Qui dirige L'ARCELLE ?
L'ARCELLE est dirigée par VIRGINIE BLAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARCELLE ?
Le siège social de L'ARCELLE est situé 16 rue Charles Lalance, 25200 Montbeliard.
L'ARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCELLE.
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