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L'ARLESIENNE

Active
Siren793 315 524SCI54420 SAULXURES-LES-NANCYCréée le 30 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

L'ARLESIENNE est une SCI immatriculée le 30 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 315 524. Elle est domiciliée 29 rue du Vieux Moulin, 54420 Saulxures-les-Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL DUBOC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARLESIENNE

Dénomination
L'ARLESIENNE
SIREN
793 315 524
SIRET (siège)
793 315 524 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77793315524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 315 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mai 2013
Siège social
29 RUE DU VIEUX MOULIN, 54420, SAULXURES-LES-NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARLESIENNE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers en pleine propriété ou nue propriété de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'ARLESIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARLESIENNE

FB

FREDERIC BERTRAND

Autre

Depuis la création (30 mai 2013) · 13 ans

MD

MICHEL DUBOC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mai 2013) · 13 ans

Établissements de L'ARLESIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54420 SAULXURES-LES-NANCYSiègeActif

    793 315 524 00017 · ouvert le 19 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARLESIENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de L'ARLESIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARLESIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARLESIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARLESIENNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-30 · Début d'activité : 2013-04-19

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2013

Questions fréquentes sur L'ARLESIENNE

Quel est le numéro SIREN de L'ARLESIENNE ?

Le numéro SIREN de L'ARLESIENNE est 793 315 524. Le SIRET de son siège social est 793 315 524 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77793315524.

Qui dirige L'ARLESIENNE ?

L'ARLESIENNE est dirigée par MICHEL DUBOC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARLESIENNE ?

Le siège social de L'ARLESIENNE est situé 29 rue du Vieux Moulin, 54420 Saulxures-les-Nancy.

L'ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARLESIENNE.

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