Checkers

L AUTOBUS

Active
Siren500 846 613SARL63540 ROMAGNATCréée le 12 novembre 2007

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
6,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 846 613, L AUTOBUS est une SARL créée le 12 novembre 2007. Son siège social est situé 1 rue Mal Foch, 63540 Romagnat. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par ETIENNE COURNOL, gérant.

Fiche d'identité de L AUTOBUS

Dénomination
L AUTOBUS
SIREN
500 846 613
SIRET (siège)
500 846 613 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54500846613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 846 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
12 novembre 2007
Siège social
1 RUE MAL FOCH, 63540, ROMAGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L AUTOBUS

Restauration préparation de plats à emporter bar

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L AUTOBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L AUTOBUS

EC

ETIENNE COURNOL

Gérant

Depuis la création (12 novembre 2007) · 19 ans

JC

JOSEPH COURNOL

Gérant

Depuis la création (12 novembre 2007) · 19 ans

PC

PIERRE COURNOL

Gérant

Depuis la création (12 novembre 2007) · 19 ans

Établissements de L AUTOBUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63540 ROMAGNATSiègeActif

    500 846 613 00015 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 5610A

Documents juridiques de L AUTOBUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2008

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2007

  • Acte

Conformité de L AUTOBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L AUTOBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L AUTOBUS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L AUTOBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L AUTOBUS

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculée le 2007-12-05 · Début d'activité : 2007-10-01

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant(e) : COURNOL Joseph. Gérant(e) : COURNOL Etienne. Gérant(e) : COURNOL Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2007

Questions fréquentes sur L AUTOBUS

Quel est le numéro SIREN de L AUTOBUS ?

Le numéro SIREN de L AUTOBUS est 500 846 613. Le SIRET de son siège social est 500 846 613 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54500846613.

Qui dirige L AUTOBUS ?

L AUTOBUS est dirigée par ETIENNE COURNOL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L AUTOBUS ?

Le siège social de L AUTOBUS est situé 1 rue Mal Foch, 63540 Romagnat.

L AUTOBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, L AUTOBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L AUTOBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L AUTOBUS.

Entreprises similaires

Même activité (restauration traditionnelle), en France

Entreprises restauration traditionnelle

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610A

Entreprises à Romagnat

Toutes les entreprises à Romagnat