L'ELEPHANT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 141 661, L'ELEPHANT est une SCI créée le 9 septembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 150 rue Georges Foulc, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LE LION, gérant.
Fiche d'identité de L'ELEPHANT
INSEE- Dénomination
- L'ELEPHANT
- SIREN
- 424 141 661
- SIRET (siège)
- 424 141 661 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR44424141661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 141 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 526 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 septembre 1999
- Siège social
- 150 RUE GEORGES FOULC, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ELEPHANT
L'acquisition, l'administration, la construction, l'exploitation directe ou indirecte, la mise en valeur et la gestion par location ou autrement de tous immeubles...
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'ELEPHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ELEPHANT
INSEEBODACCLE MILOUIN
Autre
LE LION
Gérant
En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ELEPHANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
424 141 661 00027 · ouvert le 27 juillet 1999 · NAF 6820B
- 69400 LIMASFermé
424 141 661 00019 · ouvert le 27 juillet 1999 · NAF 702C
Documents juridiques de L'ELEPHANT
INPIConformité de L'ELEPHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ELEPHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ELEPHANT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02568
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24-12.652
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/08413
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 29 janvier 2024 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 11 janvier 2024 · N° 19/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/07659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 14 février 2017 · N° 14/18838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-15.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-17.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ELEPHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ELEPHANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
THIVOLLE Jean-paul nom d'usage : THIVOLLE n'est plus gérant. Société civile LE LION devient gérant
- création
Date d'effet : 09 septembre 1999
Questions fréquentes sur L'ELEPHANT
Quel est le numéro SIREN de L'ELEPHANT ?
Le numéro SIREN de L'ELEPHANT est 424 141 661. Le SIRET de son siège social est 424 141 661 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44424141661.
Qui dirige L'ELEPHANT ?
L'ELEPHANT est dirigée par LE LION, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ELEPHANT ?
Le siège social de L'ELEPHANT est situé 150 rue Georges Foulc, 69400 Villefranche-sur-Saone.
L'ELEPHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ELEPHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ELEPHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ELEPHANT.
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