Checkers

L'EMERAUDE JAMES

Active
Siren931 599 690SCI25320 BusyCréée le 31 juillet 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 931 599 690, L'EMERAUDE JAMES est une SCI créée le 31 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE du Crais Rozet, 25320 Busy. L'EMERAUDE JAMES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Gaëlle ARTHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'EMERAUDE JAMES

Dénomination
L'EMERAUDE JAMES
SIREN
931 599 690
SIRET (siège)
931 599 690 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65931599690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 599 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 juillet 2024
Siège social
2 CHE du Crais Rozet, 25320, Busy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de L'EMERAUDE JAMES

L'acquisition d'immeubles bâtis, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. L'acquisition de terrains, l'exploitation et la mise en valeur de ces terrains pour l'édification d'immeubles et l'exploitation par bail ou autrement de ces constructions qui resteront la propriété de la Société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'EMERAUDE JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'EMERAUDE JAMES

GA

Gaëlle ARTHAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

YD

Yves DUFFAIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de L'EMERAUDE JAMES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25320 BusySiègeActif

    931 599 690 00019 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 6820B

  • 39260 MaisodActif

    931 599 690 00027 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de L'EMERAUDE JAMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 juillet 2024

  • Copie des statuts

Conformité de L'EMERAUDE JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EMERAUDE JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'EMERAUDE JAMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'EMERAUDE JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'EMERAUDE JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-31 · Début d'activité : 2024-07-30

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2024

Questions fréquentes sur L'EMERAUDE JAMES

Quel est le numéro SIREN de L'EMERAUDE JAMES ?

Le numéro SIREN de L'EMERAUDE JAMES est 931 599 690. Le SIRET de son siège social est 931 599 690 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65931599690.

Qui dirige L'EMERAUDE JAMES ?

L'EMERAUDE JAMES est dirigée par Gaëlle ARTHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'EMERAUDE JAMES ?

Le siège social de L'EMERAUDE JAMES est situé 2 CHE du Crais Rozet, 25320 Busy.

L'EMERAUDE JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, L'EMERAUDE JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'EMERAUDE JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EMERAUDE JAMES.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Busy

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.