L'EMERAUDE JAMES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 931 599 690, L'EMERAUDE JAMES est une SCI créée le 31 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE du Crais Rozet, 25320 Busy. L'EMERAUDE JAMES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Gaëlle ARTHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'EMERAUDE JAMES
INSEE- Dénomination
- L'EMERAUDE JAMES
- SIREN
- 931 599 690
- SIRET (siège)
- 931 599 690 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR65931599690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 599 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 juillet 2024
- Siège social
- 2 CHE du Crais Rozet, 25320, Busy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'EMERAUDE JAMES
L'acquisition d'immeubles bâtis, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. L'acquisition de terrains, l'exploitation et la mise en valeur de ces terrains pour l'édification d'immeubles et l'exploitation par bail ou autrement de ces constructions qui resteront la propriété de la Société
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Finances de L'EMERAUDE JAMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'EMERAUDE JAMES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 juillet 2024) · 2 ans
Établissements de L'EMERAUDE JAMES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25320 BusySiègeActif
931 599 690 00019 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 6820B
- 39260 MaisodActif
931 599 690 00027 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'EMERAUDE JAMES
INPIConformité de L'EMERAUDE JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EMERAUDE JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'EMERAUDE JAMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'EMERAUDE JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'EMERAUDE JAMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-31 · Début d'activité : 2024-07-30
- création
Date d'effet : 31 juillet 2024
Questions fréquentes sur L'EMERAUDE JAMES
Quel est le numéro SIREN de L'EMERAUDE JAMES ?
Le numéro SIREN de L'EMERAUDE JAMES est 931 599 690. Le SIRET de son siège social est 931 599 690 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65931599690.
Qui dirige L'EMERAUDE JAMES ?
L'EMERAUDE JAMES est dirigée par Gaëlle ARTHAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'EMERAUDE JAMES ?
Le siège social de L'EMERAUDE JAMES est situé 2 CHE du Crais Rozet, 25320 Busy.
L'EMERAUDE JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, L'EMERAUDE JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'EMERAUDE JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EMERAUDE JAMES.
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