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L'ESPINOUSE

Active
Siren954 065 249654084550 MornasCréée le 04 juillet 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

L'ESPINOUSE est une 6540 immatriculée le 4 juillet 2023 sous le numéro SIREN 954 065 249. Le siège social de l'entreprise se trouve 1444 CHE de l'Espinousse, 84550 Mornas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Benjamin FAVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ESPINOUSE

Dénomination
L'ESPINOUSE
SIREN
954 065 249
SIRET (siège)
954 065 249 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75954065249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 954 065 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2023
Siège social
1444 CHE de l'Espinousse, 84550, Mornas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ESPINOUSE

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de L'ESPINOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ESPINOUSE

BF

Benjamin FAVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2023) · 3 ans

CC

Claire CHAMPEVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2023) · 3 ans

GF

Gilles FAVALIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2023) · 3 ans

FC

Francine COQ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2023) · 3 ans

Établissements de L'ESPINOUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84550 MornasSiègeActif

    954 065 249 00011 · ouvert le 09 juin 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ESPINOUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de L'ESPINOUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ESPINOUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ESPINOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ESPINOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ESPINOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ESPINOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ESPINOUSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-04 · Début d'activité : 2023-06-09

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2023

Questions fréquentes sur L'ESPINOUSE

Quel est le numéro SIREN de L'ESPINOUSE ?

Le numéro SIREN de L'ESPINOUSE est 954 065 249. Le SIRET de son siège social est 954 065 249 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75954065249.

Qui dirige L'ESPINOUSE ?

L'ESPINOUSE est dirigée par Benjamin FAVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ESPINOUSE ?

Le siège social de L'ESPINOUSE est situé 1444 CHE de l'Espinousse, 84550 Mornas.

L'ESPINOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ESPINOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ESPINOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ESPINOUSE.