L ILE VERTE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 345 072 680, L ILE VERTE est une SARL créée le 5 mai 1988. Elle est domiciliée 26 rue Jean Baptiste Clement, 01100 Oyonnax. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de L ILE VERTE
INSEE- Dénomination
- L ILE VERTE
- SIREN
- 345 072 680
- SIRET (siège)
- 345 072 680 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05345072680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 072 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 05 mai 1988
- Siège social
- 26 RUE JEAN BAPTISTE CLEMENT, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de L ILE VERTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ILE VERTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L ILE VERTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
345 072 680 00019 · ouvert le 05 mai 1988 · NAF 553A
Documents juridiques de L ILE VERTE
INPIConformité de L ILE VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ILE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ILE VERTE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/11131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 20 février 2025 · N° 2021002666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2018 · N° 17-16.324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 09 mars 2017 · N° 15/08342
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 mai 1999 · N° 97-19.362
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ILE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L ILE VERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 1988
Questions fréquentes sur L ILE VERTE
Quel est le numéro SIREN de L ILE VERTE ?
Le numéro SIREN de L ILE VERTE est 345 072 680. Le SIRET de son siège social est 345 072 680 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05345072680.
Où se situe le siège social de L ILE VERTE ?
Le siège social de L ILE VERTE est situé 26 rue Jean Baptiste Clement, 01100 Oyonnax.
L ILE VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, L ILE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ILE VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ILE VERTE.
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