L'ILE VERTE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
L'ILE VERTE est une SCI immatriculée le 30 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 457 871. Le siège social de l'entreprise se trouve 610 Che de la Pouverine les Garrigues Chez M. Jacquet, 83390 Cuers. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHEL JACQUET, gérant.
Fiche d'identité de L'ILE VERTE
INSEE- Dénomination
- L'ILE VERTE
- SIREN
- 453 457 871
- SIRET (siège)
- 453 457 871 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35453457871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 457 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 avril 2004
- Siège social
- 610 CHE DE LA POUVERINE LES GARRIGUES CHEZ M. JACQUET, 83390, CUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ILE VERTE
Acquisition d'immeubles, administration par bail, location ou autrement desdits immeubles.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'ILE VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ILE VERTE
INSEEÉtablissements de L'ILE VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 CUERSSiègeActif
453 457 871 00011 · ouvert le 14 avril 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'ILE VERTE
INPIConformité de L'ILE VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ILE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ILE VERTE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/11131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 20 février 2025 · N° 2021002666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2018 · N° 17-16.324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 09 mars 2017 · N° 15/08342
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 mai 1999 · N° 97-19.362
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ILE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ILE VERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2004
Questions fréquentes sur L'ILE VERTE
Quel est le numéro SIREN de L'ILE VERTE ?
Le numéro SIREN de L'ILE VERTE est 453 457 871. Le SIRET de son siège social est 453 457 871 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35453457871.
Qui dirige L'ILE VERTE ?
L'ILE VERTE est dirigée par MICHEL JACQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ILE VERTE ?
Le siège social de L'ILE VERTE est situé 610 Che de la Pouverine les Garrigues Chez M. Jacquet, 83390 Cuers.
L'ILE VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ILE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ILE VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ILE VERTE.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Cuers