L'OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
L'OASIS est une SCI immatriculée le 6 février 1995 sous le numéro SIREN 399 779 891. Son siège social est situé 280 av du Marechal de Lattre de Tassigny Orange, 84100 Orange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par GABRIEL MELLIGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'OASIS
INSEE- Dénomination
- L'OASIS
- SIREN
- 399 779 891
- SIRET (siège)
- 399 779 891 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63399779891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 779 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 février 1995
- Siège social
- 280 AV DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY ORANGE, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OASIS
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITION DES BIENS
Finances de L'OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OASIS
INSEEÉtablissements de L'OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
399 779 891 00015 · ouvert le 23 septembre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'OASIS
INPIComptes annuels de L'OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'OASIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1995
Questions fréquentes sur L'OASIS
Quel est le numéro SIREN de L'OASIS ?
Le numéro SIREN de L'OASIS est 399 779 891. Le SIRET de son siège social est 399 779 891 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63399779891.
Qui dirige L'OASIS ?
L'OASIS est dirigée par GABRIEL MELLIGER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OASIS ?
Le siège social de L'OASIS est situé 280 av du Marechal de Lattre de Tassigny Orange, 84100 Orange.
L'OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OASIS.
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