L' OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 260 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 716 759, L' OASIS est une SCI créée le 6 septembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Pas Grillant, 76330 Petiville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DIDIER ANSQUER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L' OASIS
INSEE- Dénomination
- L' OASIS
- SIREN
- 491 716 759
- SIRET (siège)
- 491 716 759 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91491716759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 716 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 260 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 septembre 2006
- Siège social
- 4 RUE DU PAS GRILLANT, 76330, PETIVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L' OASIS
ACQUISITION PROPRIETE, ADMINISTRATION GESTION EXPLOITATION, CONSTRUCTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS. TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES OU IIMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L' OBJET SOCIAL
Finances de L' OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L' OASIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2026
Autre
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L' OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76330 PETIVILLESiègeActif
491 716 759 00015 · ouvert le 21 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de L' OASIS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L' OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L' OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L' OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L' OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L' OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L' OASIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
ANSQUER Didier Jean Francis nom d'usage : ANSQUER n'est plus gérant. RESSE Sylvie Catherine Georgette nom d'usage : ANSQUER n'est plus gérant. ANSQUER Virginie Sophie Joelle nom d'usage : ANSQUER devient gérant. ANSQUER Nicolas Fabrice Jean nom d'usage : ANSQUER devient gérant
- création
Date d'effet : 06 septembre 2006
Questions fréquentes sur L' OASIS
Quel est le numéro SIREN de L' OASIS ?
Le numéro SIREN de L' OASIS est 491 716 759. Le SIRET de son siège social est 491 716 759 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91491716759.
Qui dirige L' OASIS ?
L' OASIS est dirigée par DIDIER ANSQUER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L' OASIS ?
Le siège social de L' OASIS est situé 4 rue du Pas Grillant, 76330 Petiville.
L' OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, L' OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L' OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' OASIS.
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