L'OSMOSE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
L'OSMOSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 417 979. Son siège social est situé 72 RTE de Bel Air, 33390 Eyrans. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A) et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par Martial SEVERIN, gérant.
Fiche d'identité de L'OSMOSE
INSEE- Dénomination
- L'OSMOSE
- SIREN
- 938 417 979
- SIRET (siège)
- 938 417 979 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57938417979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 417 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 12 décembre 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- 72 RTE de Bel Air, 33390, Eyrans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'OSMOSE
La restauration de type traditionnelle avec la préparation et la vente de plats cuisinés, sur place ou à emporter, ainsi que la vente de boissons chaudes ou froides, avec ou sans alcool.
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Finances de L'OSMOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OSMOSE
INSEEÉtablissements de L'OSMOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33390 EyransSiègeActif
938 417 979 00011 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de L'OSMOSE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'OSMOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 avril 2024 · N° 23/14018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 février 2024 · N° 23/00733
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/09669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-24.477
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OSMOSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2024
Questions fréquentes sur L'OSMOSE
Quel est le numéro SIREN de L'OSMOSE ?
Le numéro SIREN de L'OSMOSE est 938 417 979. Le SIRET de son siège social est 938 417 979 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57938417979.
Qui dirige L'OSMOSE ?
L'OSMOSE est dirigée par Martial SEVERIN, gérant.
Où se situe le siège social de L'OSMOSE ?
Le siège social de L'OSMOSE est situé 72 RTE de Bel Air, 33390 Eyrans.
L'OSMOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OSMOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OSMOSE.
Combien de salariés compte L'OSMOSE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, L'OSMOSE emploie 1 salarié.
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