LA BAGATELLE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 465 612, LA BAGATELLE est une SARL créée le 31 octobre 2006. Son siège social est situé Chaillol 1600, 05260 Saint-Michel-de-Chaillol. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Christelle GONDRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- LA BAGATELLE
- SIREN
- 492 465 612
- SIRET (siège)
- 492 465 612 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33492465612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 465 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 31 octobre 2006
- Siège social
- CHAILLOL 1600, 05260, SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LA BAGATELLE
RESTAURANT, HOTEL, DEBIT DE BOISSONS
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Finances de LA BAGATELLE
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INSEEÉtablissements de LA BAGATELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05260 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOLSiègeActif
492 465 612 00017 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA BAGATELLE
INPIConformité de LA BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 janvier 2023 · N° 21/01049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2019 · N° 18-15.578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA BAGATELLE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 31 octobre 2006
Questions fréquentes sur LA BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de LA BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de LA BAGATELLE est 492 465 612. Le SIRET de son siège social est 492 465 612 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33492465612.
Qui dirige LA BAGATELLE ?
LA BAGATELLE est dirigée par Christelle GONDRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BAGATELLE ?
Le siège social de LA BAGATELLE est situé Chaillol 1600, 05260 Saint-Michel-de-Chaillol.
LA BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BAGATELLE.
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