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LA BARTAVELLE

Active
Siren890 259 930SARL26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNANCréée le 22 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

LA BARTAVELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2020, identifiée par le SIREN 890 259 930. Le siège social de l'entreprise se trouve 335 A Che de la Martinelle, 26230 Chantemerle-les-Grignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. La direction est assurée par FREDERIC LEYRIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA BARTAVELLE

Dénomination
LA BARTAVELLE
SIREN
890 259 930
SIRET (siège)
890 259 930 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38890259930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 259 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
22 octobre 2020
Siège social
335 A CHE DE LA MARTINELLE, 26230, CHANTEMERLE-LES-GRIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BARTAVELLE

Restauration et bar à vins.

Finances de LA BARTAVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BARTAVELLE

FL

FREDERIC LEYRIS

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de LA BARTAVELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26230 CHANTEMERLE-LES-GRIGNANSiègeActif

    890 259 930 00018 · ouvert le 15 septembre 2020 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA BARTAVELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de LA BARTAVELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BARTAVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BARTAVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BARTAVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BARTAVELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BARTAVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BARTAVELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2020

Questions fréquentes sur LA BARTAVELLE

Quel est le numéro SIREN de LA BARTAVELLE ?

Le numéro SIREN de LA BARTAVELLE est 890 259 930. Le SIRET de son siège social est 890 259 930 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38890259930.

Qui dirige LA BARTAVELLE ?

LA BARTAVELLE est dirigée par FREDERIC LEYRIS, gérant.

Où se situe le siège social de LA BARTAVELLE ?

Le siège social de LA BARTAVELLE est situé 335 A Che de la Martinelle, 26230 Chantemerle-les-Grignan.

LA BARTAVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BARTAVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BARTAVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BARTAVELLE.

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