LA BASTIDE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA BASTIDE est une SCI immatriculée le 8 novembre 2011 sous le numéro SIREN 491 363 446. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE 23 rue Notre Dame, 46140 Castelfranc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BRIGITTE MARTINEZ en qualité de liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 novembre 2022.
Fiche d'identité de LA BASTIDE
INSEE- Dénomination
- LA BASTIDE
- SIREN
- 491 363 446
- SIRET (siège)
- 491 363 446 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR71491363446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 363 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2011
- Date de radiation
- 28 novembre 2022
- Siège social
- 23 RUE 23 rue Notre Dame, 46140, Castelfranc
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de LA BASTIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA BASTIDE
INSEEBODACCLiquidateur
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Liquidateur, Associé · de novembre 2011 à décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA BASTIDE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 46140 CastelfrancSiègeFermé
491 363 446 00023 · ouvert le 22 octobre 2011 · NAF 6820B
- 65430 SOUESFermé
491 363 446 00015 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA BASTIDE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA BASTIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BASTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA BASTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LA BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA BASTIDE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 28 novembre 2022
Questions fréquentes sur LA BASTIDE
Quel est le numéro SIREN de LA BASTIDE ?
Le numéro SIREN de LA BASTIDE est 491 363 446. Le SIRET de son siège social est 491 363 446 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71491363446.
Qui dirige LA BASTIDE ?
LA BASTIDE est dirigée par BRIGITTE MARTINEZ, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA BASTIDE ?
Le siège social de LA BASTIDE est situé 23 RUE 23 rue Notre Dame, 46140 Castelfranc.
LA BASTIDE est-elle toujours en activité ?
Non, LA BASTIDE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 novembre 2022.
LA BASTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BASTIDE.
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