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LA BOGUE

Active
Siren492 174 966SCI38430 MOIRANSCréée le 03 octobre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

LA BOGUE est une SCI immatriculée le 3 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 174 966. Son siège social est situé 3 Sq Marcel Pagnol, 38430 Moirans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BEATRICE COURT, autre.

Fiche d'identité de LA BOGUE

Dénomination
LA BOGUE
SIREN
492 174 966
SIRET (siège)
492 174 966 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28492174966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 174 966
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 octobre 2006
Siège social
3 SQ MARCEL PAGNOL, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BOGUE

Acquisition, gestion, exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits immobiliers. Prise de participation dans toutes sociétés. Obtention de toutes ouvertures de crédit, destinés au financement des acquisitions.

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Finances de LA BOGUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BOGUE

BC

BEATRICE COURT

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

CC

CATHERINE COURT

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

AC

ANDRE COURT

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

MM

MARIE-LOUISE MARLIN

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de LA BOGUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    492 174 966 00019 · ouvert le 13 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BOGUE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Conformité de LA BOGUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA BOGUE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 7ème Chambre

    Décision du 15 mai 2025 · N° 19/11516

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BOGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA BOGUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2006

Questions fréquentes sur LA BOGUE

Quel est le numéro SIREN de LA BOGUE ?

Le numéro SIREN de LA BOGUE est 492 174 966. Le SIRET de son siège social est 492 174 966 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28492174966.

Qui dirige LA BOGUE ?

LA BOGUE est dirigée par BEATRICE COURT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BOGUE ?

Le siège social de LA BOGUE est situé 3 Sq Marcel Pagnol, 38430 Moirans.

LA BOGUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BOGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BOGUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOGUE.