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LA BOGUE

Active
Siren801 384 348SCI30920 CODOGNANCréée le 01 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 384 348, LA BOGUE est une SCI créée le 1er avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 rue du Rhony, 30920 Codognan. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par FABRICE BESSON, gérant.

Fiche d'identité de LA BOGUE

Dénomination
LA BOGUE
SIREN
801 384 348
SIRET (siège)
801 384 348 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05801384348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 384 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 avril 2014
Siège social
68 RUE DU RHONY, 30920, CODOGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BOGUE

SANS ACTIVITE

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Finances de LA BOGUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BOGUE

AP

ANGELIQUE PENNACHIO

Autre

Depuis la création (01 avril 2014) · 12 ans

FB

FABRICE BESSON

Gérant

Depuis la création (01 avril 2014) · 12 ans

Établissements de LA BOGUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30920 CODOGNANSiègeFermé

    801 384 348 00018 · ouvert le 20 mars 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LA BOGUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de LA BOGUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BOGUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BOGUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA BOGUE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 7ème Chambre

    Décision du 15 mai 2025 · N° 19/11516

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BOGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BOGUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2014

Questions fréquentes sur LA BOGUE

Quel est le numéro SIREN de LA BOGUE ?

Le numéro SIREN de LA BOGUE est 801 384 348. Le SIRET de son siège social est 801 384 348 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05801384348.

Qui dirige LA BOGUE ?

LA BOGUE est dirigée par FABRICE BESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BOGUE ?

Le siège social de LA BOGUE est situé 68 rue du Rhony, 30920 Codognan.

LA BOGUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BOGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BOGUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOGUE.

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