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LA BRUSSIERE

Active
Siren379 036 619Société civile85580 SAINT-MICHEL-EN-L'HERMCréée le 19 décembre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
163 k€
Effectif
Non publié

LA BRUSSIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 1990, identifiée par le SIREN 379 036 619. Elle est domiciliée 29 B rue des Moulins, 85580 Saint-Michel-en-l'Herm. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. FRANCK Gaudin exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BRUSSIERE

Dénomination
LA BRUSSIERE
SIREN
379 036 619
SIRET (siège)
379 036 619 00029
N° TVA intracommunautaire
FR15379036619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 036 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
163 200 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 décembre 1990
Siège social
29 B RUE DES MOULINS , 85580, SAINT-MICHEL-EN-L'HERM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA BRUSSIERE

activités agricoles

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Finances de LA BRUSSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BRUSSIERE

FG

FRANCK Gaudin

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 1990) · 35 ans

G

GAUDIN GLOBAL

Autre

Depuis la création (19 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de LA BRUSSIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85580 SAINT-MICHEL-EN-L'HERMSiègeActif

    379 036 619 00029 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0111Z

  • 85580 SAINT-MICHEL-EN-L'HERMFermé

    379 036 619 00011 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LA BRUSSIERE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de LA BRUSSIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRUSSIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BRUSSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA BRUSSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BRUSSIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Gaudin, Franck Francois Frédéric

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1990-07-01

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1990

Questions fréquentes sur LA BRUSSIERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUSSIERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUSSIERE est 379 036 619. Le SIRET de son siège social est 379 036 619 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15379036619.

Qui dirige LA BRUSSIERE ?

LA BRUSSIERE est dirigée par FRANCK Gaudin, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUSSIERE ?

Le siège social de LA BRUSSIERE est situé 29 B rue des Moulins, 85580 Saint-Michel-en-l'Herm.

LA BRUSSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUSSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUSSIERE.