Checkers

LA BRUYERE

Active
Siren902 224 930SARL74130 BRIZONCréée le 12 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LA BRUYERE est une SARL immatriculée le 12 août 2021 sous le numéro SIREN 902 224 930. Son siège social est situé Rte de Solaison Plateau de Solaison, 74130 Brizon. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. JEAN-BAPTISTE DUNAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA BRUYERE

Dénomination
LA BRUYERE
SIREN
902 224 930
SIRET (siège)
902 224 930 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91902224930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 224 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
12 août 2021
Siège social
RTE DE SOLAISON PLATEAU DE SOLAISON, 74130, BRIZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BRUYERE

L'exploitation sous toutes ses formes de café, bar, restaurant, brasserie, crêperie, salon de thé, café concert. Exploitation de gîtes; Location en meublés de tous bien immobiliers avec ou sans prestations para hôtelières.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BRUYERE

JD

JEAN-BAPTISTE DUNAND

Gérant

Depuis la création (12 août 2021) · 5 ans

CR

CINDY RAMEL

Gérant

Depuis la création (12 août 2021) · 5 ans

Établissements de LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74130 BRIZONSiègeActif

    902 224 930 00013 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA BRUYERE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de LA BRUYERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BRUYERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BRUYERE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2021

Questions fréquentes sur LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de LA BRUYERE est 902 224 930. Le SIRET de son siège social est 902 224 930 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91902224930.

Qui dirige LA BRUYERE ?

LA BRUYERE est dirigée par JEAN-BAPTISTE DUNAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BRUYERE ?

Le siège social de LA BRUYERE est situé Rte de Solaison Plateau de Solaison, 74130 Brizon.

LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BRUYERE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises restauration traditionnelle

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610A

Entreprises à Brizon

Toutes les entreprises à Brizon