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LA CAPELLIERE

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Siren435 247 374Société civile06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 05 mars 2001

6820A · Location de logements

Documents

LA CAPELLIERE est une société civile immatriculée le 5 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 247 374. Son siège social est situé rue Thomas Edison, 06800 Cagnes-sur-Mer. LA CAPELLIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de LA CAPELLIERE

Dénomination
LA CAPELLIERE
SIREN
435 247 374
SIRET (siège)
435 247 374 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11435247374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 247 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 mars 2001
Siège social
RUE THOMAS EDISON, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CAPELLIERE

Location de logements

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Finances de LA CAPELLIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CAPELLIERE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA CAPELLIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    435 247 374 00018 · ouvert le 05 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CAPELLIERE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LA CAPELLIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAPELLIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CAPELLIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CAPELLIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CAPELLIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2001

Questions fréquentes sur LA CAPELLIERE

Quel est le numéro SIREN de LA CAPELLIERE ?

Le numéro SIREN de LA CAPELLIERE est 435 247 374. Le SIRET de son siège social est 435 247 374 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11435247374.

Où se situe le siège social de LA CAPELLIERE ?

Le siège social de LA CAPELLIERE est situé rue Thomas Edison, 06800 Cagnes-sur-Mer.

LA CAPELLIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CAPELLIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CAPELLIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAPELLIERE.