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LA CAPPELLOISE

Active
Siren451 483 879Société civile59242 CAPPELLE-EN-PEVELECréée le 06 janvier 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
105 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 483 879, LA CAPPELLOISE est une société civile créée le 6 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 B rue de Hautefois la Glanerie, 59242 Cappelle-en-Pevele. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par AGNES METZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CAPPELLOISE

Dénomination
LA CAPPELLOISE
SIREN
451 483 879
SIRET (siège)
451 483 879 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06451483879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 483 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
105 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 janvier 2004
Siège social
19 B RUE DE HAUTEFOIS LA GLANERIE, 59242, CAPPELLE-EN-PEVELE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LA CAPPELLOISE

Propriété et gestion à titre civil de tous les biens mobiliers et immobiliers.

Finances de LA CAPPELLOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CAPPELLOISE

JC

JEAN-VIANNEY CARON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

JC

JEAN-CHARLES CARON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

JC

JEAN-EUDES CARON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

JC

JEAN-COME CARON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

AM

AGNES METZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

JC

JEAN-FELIX CARON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

JC

JEAN-FELIX CARON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de LA CAPPELLOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59242 CAPPELLE-EN-PEVELESiègeActif

    451 483 879 00016 · ouvert le 24 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CAPPELLOISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de LA CAPPELLOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CAPPELLOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CAPPELLOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CAPPELLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CAPPELLOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CAPPELLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CAPPELLOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2004

Questions fréquentes sur LA CAPPELLOISE

Quel est le numéro SIREN de LA CAPPELLOISE ?

Le numéro SIREN de LA CAPPELLOISE est 451 483 879. Le SIRET de son siège social est 451 483 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06451483879.

Qui dirige LA CAPPELLOISE ?

LA CAPPELLOISE est dirigée par AGNES METZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CAPPELLOISE ?

Le siège social de LA CAPPELLOISE est situé 19 B rue de Hautefois la Glanerie, 59242 Cappelle-en-Pevele.

LA CAPPELLOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CAPPELLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CAPPELLOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CAPPELLOISE.