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LA CHAPELLE

Active
Siren448 081 927SCI84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUECréée le 03 avril 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
125 k€

LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 081 927. Elle est domiciliée 422 Che de la Chapelle, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JACQUES JEAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
448 081 927
SIRET (siège)
448 081 927 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05448081927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 081 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
125 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 avril 2003
Siège social
422 CHE DE LA CHAPELLE, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

L'acquisition, L'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

EJ

ERIC JEAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2003) · 23 ans

JJ

JACQUES JEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2003) · 23 ans

CJ

CLAUDE JEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2003) · 23 ans

PJ

PHILIPPE JEAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 avril 2003) · 23 ans

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    448 081 927 00015 · ouvert le 24 mars 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2003

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2003

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 448 081 927. Le SIRET de son siège social est 448 081 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05448081927.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par JACQUES JEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 422 Che de la Chapelle, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.