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LA CHAPELLE

Active
Siren791 757 826Société civile93460 GOURNAY-SUR-MARNECréée le 13 mars 2013

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

LA CHAPELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 757 826. Elle est domiciliée 33 av Aristide Briand, 93460 Gournay-sur-Marne. LA CHAPELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ODILIA SOARES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
791 757 826
SIRET (siège)
791 757 826 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55791757826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 757 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 mars 2013
Siège social
33 AV ARISTIDE BRIAND, 93460, GOURNAY-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

Location de logement.

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

VS

VITOR SEQUEIRA DOS SANTOS VICENTE

Autre

Depuis la création (13 mars 2013) · 13 ans

OS

ODILIA SOARES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mars 2013) · 13 ans

Établissements de LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93460 GOURNAY-SUR-MARNESiègeActif

    791 757 826 00015 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2013

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2013

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 791 757 826. Le SIRET de son siège social est 791 757 826 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55791757826.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par ODILIA SOARES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 33 av Aristide Briand, 93460 Gournay-sur-Marne.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.