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LA CHAPELLE

Active
Siren922 171 723SCI69400 GleizéCréée le 13 décembre 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 171 723. Le siège social de l'entreprise se trouve 1564 RTE de Montmelas, 69400 Gleizé. LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). THIBAUD AULAS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA CHAPELLE

Dénomination
LA CHAPELLE
SIREN
922 171 723
SIRET (siège)
922 171 723 00039
N° TVA intracommunautaire
FR06922171723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 171 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 décembre 2022
Siège social
1564 RTE de Montmelas, 69400, Gleizé
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA CHAPELLE

L'acquisition ou la construction dans le but de la location, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la prise de participation dans d'autres sociétés civiles ou commerciales ayant pour objet des activités immobilières, la fourniture de cautions ou garanties (même hypothécaires) sur ses biens immobiliers ou mobiliers

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Finances de LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

TA

THIBAUD AULAS

Autre

Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans

PT

Priscillia TAILLANDIER

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LA CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 GleizéSiègeActif

    922 171 723 00039 · ouvert le 30 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 69640 DENICEFermé

    922 171 723 00013 · ouvert le 08 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Conformité de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    PAMBRUN Kévin nom d'usage : PAMBRUN n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-08

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2022

Questions fréquentes sur LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA CHAPELLE est 922 171 723. Le SIRET de son siège social est 922 171 723 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06922171723.

Qui dirige LA CHAPELLE ?

LA CHAPELLE est dirigée par THIBAUD AULAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CHAPELLE ?

Le siège social de LA CHAPELLE est situé 1564 RTE de Montmelas, 69400 Gleizé.

LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CHAPELLE.