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LA CLOSERIE

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Siren442 014 577SARL27600 LE VAL D'HAZEYCréée le 01 mai 2002

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

Documents

LA CLOSERIE est une SARL immatriculée le 1er mai 2002 sous le numéro SIREN 442 014 577. Son siège social est situé 17 rue de l'Eglise, 27600 Le Val d'Hazey. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LA CLOSERIE

Dénomination
LA CLOSERIE
SIREN
442 014 577
SIRET (siège)
442 014 577 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05442014577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 014 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
01 mai 2002
Siège social
17 RUE DE L'EGLISE, 27600, LE VAL D'HAZEY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA CLOSERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CLOSERIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA CLOSERIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27600 LE VAL D'HAZEYSiègeFermé

    442 014 577 00013 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA CLOSERIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Conformité de LA CLOSERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLOSERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CLOSERIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CLOSERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CLOSERIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur LA CLOSERIE

Quel est le numéro SIREN de LA CLOSERIE ?

Le numéro SIREN de LA CLOSERIE est 442 014 577. Le SIRET de son siège social est 442 014 577 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05442014577.

Où se situe le siège social de LA CLOSERIE ?

Le siège social de LA CLOSERIE est situé 17 rue de l'Eglise, 27600 Le Val d'Hazey.

LA CLOSERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CLOSERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CLOSERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLOSERIE.

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