LA CONFLUENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CONFLUENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2017, identifiée par le SIREN 830 197 067. Son siège social est situé 224 RUE DU COLOMBIER ARBIGNIEU Arbignieu, 01300 Arboys en Bugey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CAMILLE CARLIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA CONFLUENCE
INSEE- Dénomination
- LA CONFLUENCE
- SIREN
- 830 197 067
- SIRET (siège)
- 830 197 067 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR07830197067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 197 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juin 2017
- Siège social
- 224 RUE DU COLOMBIER ARBIGNIEU Arbignieu, 01300, ARBOYS EN BUGEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA CONFLUENCE
Propriété, exploitation par bail meublé de location meublée, de tous droits et biens immobiliers de la société, vente éventuelle de ces biens, emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de l'objet.
Finances de LA CONFLUENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CONFLUENCE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
n'est plus gérant. HUA Bich Duyen n'est plus gérant. CARLIER Camille Thien-Y nom d'usage : CARLIER devient gérant DOREY
DOREY Laurent Marc Joseph nom d'usage · de janvier 2018 à avril 2019
Bich Duyen. Gérant : DOREY Laurent Marc Joseph nom d'usage : DOREY HUA
Gérant · de juin 2017 à janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CONFLUENCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01300 ARBOYS EN BUGEYSiègeActif
830 197 067 00028 · ouvert le 02 novembre 2018 · NAF 6820B
- 38110 LA TOUR-DU-PINFermé
830 197 067 00010 · ouvert le 31 mai 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA CONFLUENCE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CONFLUENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CONFLUENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 24/03321
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 11 février 2025 · N° 24/02220
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/03491
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 12 septembre 2023 · N° 22/00287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 15 décembre 2022 · N° 22/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mai 2022 · N° 20-22.803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 2020 · N° 18-26.144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 30 novembre 2018 · N° 16/05348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CONFLUENCE
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2019-04-19 · Début d'activité : 2018-11-02
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
DOREY Laurent Marc Joseph nom d'usage : DOREY n'est plus gérant. HUA Bich Duyen n'est plus gérant. CARLIER Camille Thien-Y nom d'usage : CARLIER devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-31
- création
Date d'effet : 12 juin 2017
Questions fréquentes sur LA CONFLUENCE
Quel est le numéro SIREN de LA CONFLUENCE ?
Le numéro SIREN de LA CONFLUENCE est 830 197 067. Le SIRET de son siège social est 830 197 067 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07830197067.
Qui dirige LA CONFLUENCE ?
LA CONFLUENCE est dirigée par CAMILLE CARLIER, gérant.
Où se situe le siège social de LA CONFLUENCE ?
Le siège social de LA CONFLUENCE est situé 224 RUE DU COLOMBIER ARBIGNIEU Arbignieu, 01300 Arboys en Bugey.
LA CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CONFLUENCE.
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