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La Corniche 12

Active
Siren977 764 653SCI01370 Saint-Étienne-du-BoisCréée le 17 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 977 764 653, La Corniche 12 est une SCI créée le 17 juillet 2023. Elle est domiciliée 116 RTE de Courmangoux, 01370 Saint-Étienne-du-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Delphine LE GOFF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de La Corniche 12

Dénomination
La Corniche 12
SIREN
977 764 653
SIRET (siège)
977 764 653 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03977764653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 764 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2023
Siège social
116 RTE de Courmangoux, 01370, Saint-Étienne-du-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de La Corniche 12

acquisition et cession de biens et droits immobiliers et mobiliers, édification de tous immeubles, propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de La Corniche 12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de La Corniche 12

DL

Delphine LE GOFF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2023) · 3 ans

MV

Michel VICARI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2023) · 3 ans

Établissements de La Corniche 12

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 Saint-Étienne-du-BoisSiègeActif

    977 764 653 00019 · ouvert le 13 juillet 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de La Corniche 12

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2023

  • Acte

Comptes annuels de La Corniche 12

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour La Corniche 12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de La Corniche 12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour La Corniche 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant La Corniche 12 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de La Corniche 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de La Corniche 12

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2023-07-17 · Début d'activité : 2023-07-13

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2023

Questions fréquentes sur La Corniche 12

Quel est le numéro SIREN de La Corniche 12 ?

Le numéro SIREN de La Corniche 12 est 977 764 653. Le SIRET de son siège social est 977 764 653 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03977764653.

Qui dirige La Corniche 12 ?

La Corniche 12 est dirigée par Delphine LE GOFF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de La Corniche 12 ?

Le siège social de La Corniche 12 est situé 116 RTE de Courmangoux, 01370 Saint-Étienne-du-Bois.

La Corniche 12 est-elle toujours en activité ?

Oui, La Corniche 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

La Corniche 12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour La Corniche 12.

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