LA CUSSETOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 28,8 k€
- Effectif
- Non publié
LA CUSSETOISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 1997, identifiée par le SIREN 411 987 001. Son siège social est situé 41 41 Grande rue, 88630 Coussey. Son activité principale relève du code NAF 1071B. La direction est assurée par MARIE-JOSEE MARTIN en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de LA CUSSETOISE
INSEE- Dénomination
- LA CUSSETOISE
- SIREN
- 411 987 001
- SIRET (siège)
- 411 987 001 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13411987001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 987 001
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 28 800 €
- Code NAF / APE
- 1071B
- Date de création
- 13 mai 1997
- Siège social
- 41 41 Grande rue, 88630, Coussey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA CUSSETOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CUSSETOISE
INSEEBODACCLiquidateur
Anciens dirigeants (1)
Joël Co-Gérant : DIDIER Marie-Josée né MARTIN KORSOUM
Co-Gérant · de juillet 2010 à novembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CUSSETOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88630 CousseySiègeFermé
411 987 001 00012 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 1071B
Documents juridiques de LA CUSSETOISE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CUSSETOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CUSSETOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CUSSETOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CUSSETOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CUSSETOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CUSSETOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CUSSETOISE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Liquidateur : DIDIER Marie-Josée
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Co-Gérant : DIDIER Marie-Josée né(e) MARTIN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Co-Gérant : KORSOUM Joël Co-Gérant : DIDIER Marie-Josée né(e) MARTIN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT
- création
Date d'effet : 13 mai 1997
Questions fréquentes sur LA CUSSETOISE
Quel est le numéro SIREN de LA CUSSETOISE ?
Le numéro SIREN de LA CUSSETOISE est 411 987 001. Le SIRET de son siège social est 411 987 001 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13411987001.
Qui dirige LA CUSSETOISE ?
LA CUSSETOISE est dirigée par MARIE-JOSEE MARTIN, liquidateur.
Où se situe le siège social de LA CUSSETOISE ?
Le siège social de LA CUSSETOISE est situé 41 41 Grande rue, 88630 Coussey.
LA CUSSETOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CUSSETOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CUSSETOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CUSSETOISE.
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