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LA FOUX

Active
Siren443 356 498Société civile83460 LES ARCSCréée le 11 septembre 2002

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

LA FOUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 356 498. Elle est domiciliée 1512 Che du Dandarelet, 83460 Les Arcs. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). MARC MUZZUPAPA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA FOUX

Dénomination
LA FOUX
SIREN
443 356 498
SIRET (siège)
443 356 498 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74443356498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 356 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
11 septembre 2002
Siège social
1512 CHE DU DANDARELET, 83460, LES ARCS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA FOUX

Acquisition d'un terrain exploitation et mise en valeur de ce Terrain pour l'édification d'un immeuble et exploitation par bail de cette construction

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA FOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FOUX

MM

MARC MUZZUPAPA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 septembre 2002) · 24 ans

S

SOCIETE ECONOMIQUE DE MANAGEMENT ET D'AUDIT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA FOUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    443 356 498 00024 · ouvert le 30 août 2002 · NAF 4110D

  • 83190 OLLIOULESFermé

    443 356 498 00016 · ouvert le 30 août 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de LA FOUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2002

  • Acte

Conformité de LA FOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA FOUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FOUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2016-12-23 · Début d'activité : 2002-08-30

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : Muzzupapa Marc modification le 18 Avril 2008Associé : SOCIETE ECONOMIQUE DE MANAGEMENT ET D'AUDIT en fonction le 18 Avril 2008.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2002

Questions fréquentes sur LA FOUX

Quel est le numéro SIREN de LA FOUX ?

Le numéro SIREN de LA FOUX est 443 356 498. Le SIRET de son siège social est 443 356 498 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74443356498.

Qui dirige LA FOUX ?

LA FOUX est dirigée par MARC MUZZUPAPA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA FOUX ?

Le siège social de LA FOUX est situé 1512 Che du Dandarelet, 83460 Les Arcs.

LA FOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FOUX.