CheckersProcédures

ROMANCE

Active
Siren443 691 225SCI83460 LES ARCSCréée le 09 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROMANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 691 225. Le siège social de l'entreprise se trouve 1512 Che du Dandarelet, 83460 Les Arcs. Son activité principale relève du code NAF 4110D. MARC MUZZUPAPA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROMANCE

Dénomination
ROMANCE
SIREN
443 691 225
SIRET (siège)
443 691 225 00025
N° TVA intracommunautaire
FR14443691225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 691 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
09 octobre 2002
Siège social
1512 CHE DU DANDARELET, 83460, LES ARCS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROMANCE

acquisition d'un terrain edification d'un immeuble administration et exploitation par bail location ou autrement

Finances de ROMANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROMANCE

AF

ANNIE FRANCOIS

Associé indéfiniment responsable

MM

MARC MUZZUPAPA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2002) · 24 ans

JM

JEROME MUZZUPAPA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de ROMANCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    443 691 225 00025 · ouvert le 04 octobre 2002 · NAF 4110D

  • 83190 OLLIOULESFermé

    443 691 225 00017 · ouvert le 04 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROMANCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de ROMANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROMANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROMANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROMANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROMANCE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROMANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROMANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2016-12-23 · Début d'activité : 2002-10-04

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : Muzzupapa Marc modification le 08 Avril 2008. Associé : Muzzupapa Jérôme en fonction le 08 Avril 2008. Associé : François Abbue en fonction le 08 Avril 2008.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2002

Questions fréquentes sur ROMANCE

Quel est le numéro SIREN de ROMANCE ?

Le numéro SIREN de ROMANCE est 443 691 225. Le SIRET de son siège social est 443 691 225 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14443691225.

Qui dirige ROMANCE ?

ROMANCE est dirigée par MARC MUZZUPAPA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROMANCE ?

Le siège social de ROMANCE est situé 1512 Che du Dandarelet, 83460 Les Arcs.

ROMANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROMANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROMANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROMANCE.

Entreprises similaires

Même activité à Les Arcs

Entreprises supports juridiques de programmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D

Supports juridiques de programmes à Les Arcs

Entreprises du même secteur à Les Arcs

Entreprises à Les Arcs

Toutes les entreprises à Les Arcs