LA GRENOUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA GRENOUILLE est une SNC immatriculée le 2 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 291 548. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 quai Vauban, 50550 Saint-Vaast-la-Hougue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. FRANCOIS DEVAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA GRENOUILLE
INSEE- Dénomination
- LA GRENOUILLE
- SIREN
- 814 291 548
- SIRET (siège)
- 814 291 548 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR78814291548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 291 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 02 novembre 2015
- Siège social
- 5 QUAI VAUBAN, 50550, SAINT-VAAST-LA-HOUGUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA GRENOUILLE
Restaurant bar brasserie
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Finances de LA GRENOUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GRENOUILLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 novembre 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 novembre 2015) · 11 ans
Établissements de LA GRENOUILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50550 SAINT-VAAST-LA-HOUGUESiègeActif
814 291 548 00026 · ouvert le 07 mars 2019 · NAF 5610A
- 50310 MONTEBOURGFermé
814 291 548 00018 · ouvert le 16 novembre 2015 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA GRENOUILLE
INPIComptes annuels de LA GRENOUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA GRENOUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA GRENOUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRENOUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRENOUILLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 avril 2026 · N° 2025R00123
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL CONTENTIEUX EX T.I
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/00834
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2024001583
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 31 mars 2025 · N° 2025L00511
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00755
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 12 octobre 2023 · N° 22/05715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 18/00044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/01379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 2022 · N° 20-18.194
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRENOUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA GRENOUILLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Début d'activité : 2015-11-16
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Début d'activité : 2015-11-16
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-11-02
- création
Date d'effet : 02 novembre 2015
Questions fréquentes sur LA GRENOUILLE
Quel est le numéro SIREN de LA GRENOUILLE ?
Le numéro SIREN de LA GRENOUILLE est 814 291 548. Le SIRET de son siège social est 814 291 548 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78814291548.
Qui dirige LA GRENOUILLE ?
LA GRENOUILLE est dirigée par FRANCOIS DEVAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA GRENOUILLE ?
Le siège social de LA GRENOUILLE est situé 5 quai Vauban, 50550 Saint-Vaast-la-Hougue.
LA GRENOUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRENOUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRENOUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRENOUILLE.
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