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LA MAISON DES ARTISANS

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Siren393 560 776SARL01340 FOISSIATCréée le 01 janvier 1994

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 560 776, LA MAISON DES ARTISANS est une SARL créée le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Rte de Gageres, 01340 Foissiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de LA MAISON DES ARTISANS

Dénomination
LA MAISON DES ARTISANS
SIREN
393 560 776
SIRET (siège)
393 560 776 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86393560776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 560 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
RTE DE GAGERES, 01340, FOISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA MAISON DES ARTISANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MAISON DES ARTISANS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA MAISON DES ARTISANS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01340 FOISSIATSiègeFermé

    393 560 776 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452A

Documents juridiques de LA MAISON DES ARTISANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 1994

  • Acte

Conformité de LA MAISON DES ARTISANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISON DES ARTISANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MAISON DES ARTISANS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MAISON DES ARTISANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MAISON DES ARTISANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur LA MAISON DES ARTISANS

Quel est le numéro SIREN de LA MAISON DES ARTISANS ?

Le numéro SIREN de LA MAISON DES ARTISANS est 393 560 776. Le SIRET de son siège social est 393 560 776 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86393560776.

Où se situe le siège social de LA MAISON DES ARTISANS ?

Le siège social de LA MAISON DES ARTISANS est situé Rte de Gageres, 01340 Foissiat.

LA MAISON DES ARTISANS est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MAISON DES ARTISANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MAISON DES ARTISANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MAISON DES ARTISANS.