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LA MARMOTTE

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Siren410 509 723SARL38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 02 janvier 1997

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 509 723, LA MARMOTTE est une SARL créée le 2 janvier 1997. Elle est domiciliée 4 rue Henri Picard, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. LA MARMOTTE relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LA MARMOTTE

Dénomination
LA MARMOTTE
SIREN
410 509 723
SIRET (siège)
410 509 723 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12410509723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 509 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
02 janvier 1997
Siège social
4 RUE HENRI PICARD, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA MARMOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MARMOTTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA MARMOTTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeFermé

    410 509 723 00012 · ouvert le 02 janvier 1997 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA MARMOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2004

  • Acte

Conformité de LA MARMOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MARMOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MARMOTTE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MARMOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MARMOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1997

Questions fréquentes sur LA MARMOTTE

Quel est le numéro SIREN de LA MARMOTTE ?

Le numéro SIREN de LA MARMOTTE est 410 509 723. Le SIRET de son siège social est 410 509 723 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12410509723.

Où se situe le siège social de LA MARMOTTE ?

Le siège social de LA MARMOTTE est situé 4 rue Henri Picard, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

LA MARMOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MARMOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MARMOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MARMOTTE.