LA MUSCADE
Active5610A · Restauration traditionnelle
LA MUSCADE est une SARL immatriculée le 15 août 2007 sous le numéro SIREN 498 704 543. Elle est domiciliée 1 rue Hermetey, 25200 Bethoncourt. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de LA MUSCADE
INSEE- Dénomination
- LA MUSCADE
- SIREN
- 498 704 543
- SIRET (siège)
- 498 704 543 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94498704543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 704 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 15 août 2007
- Siège social
- 1 RUE HERMETEY, 25200, BETHONCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA MUSCADE
Restauration traditionnelle
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Finances de LA MUSCADE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA MUSCADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 BETHONCOURTSiègeActif
498 704 543 00012 · ouvert le 15 août 2007 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA MUSCADE
INPIConformité de LA MUSCADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MUSCADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MUSCADE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MUSCADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA MUSCADE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- création
Date d'effet : 15 août 2007
Questions fréquentes sur LA MUSCADE
Quel est le numéro SIREN de LA MUSCADE ?
Le numéro SIREN de LA MUSCADE est 498 704 543. Le SIRET de son siège social est 498 704 543 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94498704543.
Où se situe le siège social de LA MUSCADE ?
Le siège social de LA MUSCADE est situé 1 rue Hermetey, 25200 Bethoncourt.
LA MUSCADE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MUSCADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MUSCADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MUSCADE.
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