LA NOISETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 991 298 522, LA NOISETTE est une SARL créée le 12 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE de l'Avenir, 52200 Saints-Geosmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. La direction est assurée par Arthur ROUSSEAUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA NOISETTE
INSEE- Dénomination
- LA NOISETTE
- SIREN
- 991 298 522
- SIRET (siège)
- 991 298 522 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29991298522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 298 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 12 septembre 2025
- Siège social
- 13 RUE de l'Avenir, 52200, Saints-Geosmes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA NOISETTE
- Bar, brasserie, Traiteur, Restaurant, épicerie fine, vente de vins et en général toutes activités accessoires se rapportant à l'objet social susvisé. - l'acquisition, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers.
Finances de LA NOISETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA NOISETTE
INSEEÉtablissements de LA NOISETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52200 Saints-GeosmesSiègeActif
991 298 522 00012 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA NOISETTE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA NOISETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA NOISETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA NOISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA NOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA NOISETTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 décembre 2024 · N° 22/00566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1994 · N° 91-42.507
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA NOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA NOISETTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2025
Questions fréquentes sur LA NOISETTE
Quel est le numéro SIREN de LA NOISETTE ?
Le numéro SIREN de LA NOISETTE est 991 298 522. Le SIRET de son siège social est 991 298 522 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29991298522.
Qui dirige LA NOISETTE ?
LA NOISETTE est dirigée par Arthur ROUSSEAUX, gérant.
Où se situe le siège social de LA NOISETTE ?
Le siège social de LA NOISETTE est situé 13 RUE de l'Avenir, 52200 Saints-Geosmes.
LA NOISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA NOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA NOISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA NOISETTE.
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