LA PASSIFLORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
LA PASSIFLORE est une SCI immatriculée le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 219 896. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd du 14 Juillet, 89100 Sens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOELLE LE BRUSQ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PASSIFLORE
INSEE- Dénomination
- LA PASSIFLORE
- SIREN
- 441 219 896
- SIRET (siège)
- 441 219 896 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28441219896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 219 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 11 BD DU 14 JUILLET, 89100, SENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PASSIFLORE
La propriété, l'administration, la mise en valeur la construction, la rénovation et la gestion à titre civil, par location ou autre, de biens mobiliers ou immobiliers
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Finances de LA PASSIFLORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PASSIFLORE
INSEEÉtablissements de LA PASSIFLORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 SENSSiègeActif
441 219 896 00012 · ouvert le 31 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PASSIFLORE
INPIComptes annuels de LA PASSIFLORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PASSIFLORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PASSIFLORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PASSIFLORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PASSIFLORE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/05906
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 décembre 2023 · N° 20/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/03278
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PASSIFLORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PASSIFLORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur LA PASSIFLORE
Quel est le numéro SIREN de LA PASSIFLORE ?
Le numéro SIREN de LA PASSIFLORE est 441 219 896. Le SIRET de son siège social est 441 219 896 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28441219896.
Qui dirige LA PASSIFLORE ?
LA PASSIFLORE est dirigée par JOELLE LE BRUSQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PASSIFLORE ?
Le siège social de LA PASSIFLORE est situé 11 bd du 14 Juillet, 89100 Sens.
LA PASSIFLORE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PASSIFLORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PASSIFLORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PASSIFLORE.
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