LA PATELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 563 309, LA PATELLE est une SCI créée le 23 octobre 2006. Son siège social est situé 194 Che d’Avene, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANIE ROGNON en qualité de autre.
Fiche d'identité de LA PATELLE
INSEE- Dénomination
- LA PATELLE
- SIREN
- 492 563 309
- SIRET (siège)
- 492 563 309 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR87492563309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 563 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 194 CHE D’AVENE, 30100, ALES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA PATELLE
Acquisition, construction et gestion de biens immobiliers
Finances de LA PATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PATELLE
INSEEAutre
Autre
Établissements de LA PATELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30100 ALESSiègeActif
492 563 309 00029 · ouvert le 23 octobre 2006 · NAF 6820B
- 30300 COMPSFermé
492 563 309 00011 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PATELLE
INPIComptes annuels de LA PATELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PATELLE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 mars 2025 · N° 2025000002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 21 juin 2023 · N° 21/07123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 21 juin 2023 · N° 19/03147
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PATELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur LA PATELLE
Quel est le numéro SIREN de LA PATELLE ?
Le numéro SIREN de LA PATELLE est 492 563 309. Le SIRET de son siège social est 492 563 309 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87492563309.
Qui dirige LA PATELLE ?
LA PATELLE est dirigée par STEPHANIE ROGNON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PATELLE ?
Le siège social de LA PATELLE est situé 194 Che d’Avene, 30100 Ales.
LA PATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PATELLE.
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