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LA PETITE CHAPELLE

Active
Siren988 328 316SARL43120 LA CHAPELLE D AURECCréée le 20 juin 2025

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
1,0 k€

LA PETITE CHAPELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2025, identifiée par le SIREN 988 328 316. Elle est domiciliée 112 RUE du Centre Bourg, 43120 La Chapelle d Aurec. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par FREDERIQUE MUNOZ, gérant.

Fiche d'identité de LA PETITE CHAPELLE

Dénomination
LA PETITE CHAPELLE
SIREN
988 328 316
SIRET (siège)
988 328 316 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25988328316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 328 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
20 juin 2025
Siège social
112 RUE du Centre Bourg, 43120, LA CHAPELLE D AUREC
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA PETITE CHAPELLE

Bar, restaurant, gestion d'un gîte rural

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Finances de LA PETITE CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PETITE CHAPELLE

FM

FREDERIQUE MUNOZ

Gérant

Depuis la création (20 juin 2025) · 1 an

Établissements de LA PETITE CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43120 LA CHAPELLE D AURECSiègeActif

    988 328 316 00019 · ouvert le 04 juillet 2025 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA PETITE CHAPELLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Certificat de dépôt de fonds

Conformité de LA PETITE CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PETITE CHAPELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPROX - JCP

    Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00195

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PETITE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PETITE CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2025

Questions fréquentes sur LA PETITE CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE est 988 328 316. Le SIRET de son siège social est 988 328 316 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25988328316.

Qui dirige LA PETITE CHAPELLE ?

LA PETITE CHAPELLE est dirigée par FREDERIQUE MUNOZ, gérant.

Où se situe le siège social de LA PETITE CHAPELLE ?

Le siège social de LA PETITE CHAPELLE est situé 112 RUE du Centre Bourg, 43120 La Chapelle d Aurec.

LA PETITE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PETITE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PETITE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CHAPELLE.