LA PETITE CHAPELLE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 1,0 k€
LA PETITE CHAPELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2025, identifiée par le SIREN 988 328 316. Elle est domiciliée 112 RUE du Centre Bourg, 43120 La Chapelle d Aurec. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par FREDERIQUE MUNOZ, gérant.
Fiche d'identité de LA PETITE CHAPELLE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE CHAPELLE
- SIREN
- 988 328 316
- SIRET (siège)
- 988 328 316 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR25988328316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 328 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 20 juin 2025
- Siège social
- 112 RUE du Centre Bourg, 43120, LA CHAPELLE D AUREC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LA PETITE CHAPELLE
Bar, restaurant, gestion d'un gîte rural
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Finances de LA PETITE CHAPELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE CHAPELLE
INSEEÉtablissements de LA PETITE CHAPELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43120 LA CHAPELLE D AURECSiègeActif
988 328 316 00019 · ouvert le 04 juillet 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA PETITE CHAPELLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA PETITE CHAPELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PETITE CHAPELLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PETITE CHAPELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2025
Questions fréquentes sur LA PETITE CHAPELLE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE CHAPELLE est 988 328 316. Le SIRET de son siège social est 988 328 316 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25988328316.
Qui dirige LA PETITE CHAPELLE ?
LA PETITE CHAPELLE est dirigée par FREDERIQUE MUNOZ, gérant.
Où se situe le siège social de LA PETITE CHAPELLE ?
Le siège social de LA PETITE CHAPELLE est situé 112 RUE du Centre Bourg, 43120 La Chapelle d Aurec.
LA PETITE CHAPELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE CHAPELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CHAPELLE.
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