LA PETITE TOSCANE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 990,92 €
LA PETITE TOSCANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 1996, identifiée par le SIREN 407 774 108. Le siège social de l'entreprise se trouve Fontaine la Chapelle, 06530 Le Tignet. LA PETITE TOSCANE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). SOPHIE BRET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PETITE TOSCANE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE TOSCANE
- SIREN
- 407 774 108
- SIRET (siège)
- 407 774 108 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46407774108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 774 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 990,92 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 juin 1996
- Siège social
- FONTAINE LA CHAPELLE, 06530, LE TIGNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE TOSCANE
L'achat, la détention, l'administration, l'exploitation de tous immeubles
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Finances de LA PETITE TOSCANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE TOSCANE
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA PETITE TOSCANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06530 LE TIGNETSiègeActif
407 774 108 00010 · ouvert le 14 juin 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA PETITE TOSCANE
INPIConformité de LA PETITE TOSCANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE TOSCANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA PETITE TOSCANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE TOSCANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PETITE TOSCANE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
BRET Sophie Charlotte Marie Alice nom d'usage : BRET devient gérant. BRET Gérard marcel Marius nom d'usage : BRET n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé gérant : BRET Gérard Marcel Marius modification le 09 Octobre 2008. Associé : BRET Alessandra Estelle Marie Françoise en fonction le 09 Octobre 2008. Associé : BRET Marina en fonction le 09 Octobre 2008. Associé : BRET Francçois Régis Jean Alain en fonction le 09 Octobre 2008. Associé : BRET Géraldine Jacqueline Andrée en fonction le 09 Octobre 2008. Associé : BRET Sophie Charlotte Marie Alice en fonction le 09 Octobre 2008.
- création
Date d'effet : 14 juin 1996
Questions fréquentes sur LA PETITE TOSCANE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE TOSCANE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE TOSCANE est 407 774 108. Le SIRET de son siège social est 407 774 108 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46407774108.
Qui dirige LA PETITE TOSCANE ?
LA PETITE TOSCANE est dirigée par SOPHIE BRET, autre.
Où se situe le siège social de LA PETITE TOSCANE ?
Le siège social de LA PETITE TOSCANE est situé Fontaine la Chapelle, 06530 Le Tignet.
LA PETITE TOSCANE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE TOSCANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE TOSCANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE TOSCANE.
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