LA ROSELIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA ROSELIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 706 194. Elle est domiciliée 12 Che de la Fonderie, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTINE CALAS en qualité de autre.
Fiche d'identité de LA ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- LA ROSELIERE
- SIREN
- 511 706 194
- SIRET (siège)
- 511 706 194 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86511706194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 706 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 avril 2009
- Siège social
- 12 CHE DE LA FONDERIE, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA ROSELIERE
Immobilier, acquisition de société immobilière existante ou à créer, la construction, la prise à bail et la mise en valeur.
Finances de LA ROSELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROSELIERE
INSEEÉtablissements de LA ROSELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeActif
511 706 194 00012 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA ROSELIERE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LA ROSELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA ROSELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSELIERE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/03934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-41.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA ROSELIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-15
- création
Date d'effet : 07 avril 2009
Questions fréquentes sur LA ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de LA ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de LA ROSELIERE est 511 706 194. Le SIRET de son siège social est 511 706 194 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86511706194.
Qui dirige LA ROSELIERE ?
LA ROSELIERE est dirigée par CHRISTINE CALAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA ROSELIERE ?
Le siège social de LA ROSELIERE est situé 12 Che de la Fonderie, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.
LA ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSELIERE.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Jean-de-Moirans
- POMME38430 Saint-Jean-de-Moirans
- SC SAUGATUCK38430 Saint-Jean-de-Moirans
- SCI ULYSSE38430 Saint-Jean-de-Moirans
- CHAMP PARIS38430 Saint-Jean-de-Moirans
- SCI MARTICHAUD38430 Saint-Jean-de-Moirans
- SCI CLERO38430 Saint-Jean-de-Moirans
- L'ACACIA DE SAINT JEAN38430 Saint-Jean-de-Moirans
- LE CLOS DES TROIS CERISIERS38430 Saint-Jean-de-Moirans
- LA CHARTINE38430 Saint-Jean-de-Moirans
- LA MINARDELLE38430 Saint-Jean-de-Moirans
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Jean-de-Moirans
Entreprises du même secteur à Saint-Jean-de-Moirans
Entreprises à Saint-Jean-de-Moirans
Toutes les entreprises à Saint-Jean-de-Moirans