LA ROSERAIE
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,5 k€
LA ROSERAIE est une société civile immatriculée le 27 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 495 329. Elle est domiciliée 6 Mte de Papelingue, 43000 Le Puy-en-Velay. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par JOELLE GUIGNON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA ROSERAIE
INSEE- Dénomination
- LA ROSERAIE
- SIREN
- 378 495 329
- SIRET (siège)
- 378 495 329 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22378495329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 495 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 27 juin 1990
- Siège social
- 6 MTE DE PAPELINGUE, 43000, LE PUY-EN-VELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA ROSERAIE
Acquisition de tous immeubles, construction et exploitation par bail.
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Finances de LA ROSERAIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROSERAIE
INSEEÉtablissements de LA ROSERAIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif
378 495 329 00013 · ouvert le 16 juin 1990 · NAF 4110D
Documents juridiques de LA ROSERAIE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LA ROSERAIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
148 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L00645
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Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00136
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Décision du 21 avril 2026 · N° 25/02527
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA ROSERAIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 1990
Questions fréquentes sur LA ROSERAIE
Quel est le numéro SIREN de LA ROSERAIE ?
Le numéro SIREN de LA ROSERAIE est 378 495 329. Le SIRET de son siège social est 378 495 329 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22378495329.
Qui dirige LA ROSERAIE ?
LA ROSERAIE est dirigée par JOELLE GUIGNON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA ROSERAIE ?
Le siège social de LA ROSERAIE est situé 6 Mte de Papelingue, 43000 Le Puy-en-Velay.
LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSERAIE.
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